L’opération « Mains propres » continue de sévir contre la contrebande avec la saisie, mardi à Fès, de 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées dans un entrepôt situé dans la zone industrielle « Ain Chqef », dont les deux gérants, âgés de 51 et 41 ans, ont été interpellés.
Il s’agit de boissons alcoolisées non conformes aux dispositions fiscales et douanières, portant des marques commerciales étrangères, indique la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué.
Plusieurs infractions ont été constatées, notamment de fausses déclarations sur les volumes des bouteilles saisies, le taux d’alcool dans ces boissons et la déclaration de boissons non alcoolisées et ce, afin de se soustraire aux droits de taxe imposés à ces boissons, en fonction de leur volume et de leur marque.
Les bouteilles saisies ont été soumises à l’administration des douanes et impôts indirects de Fès pour entamer les expertises et procédures nécessaires et élucider toutes les infractions commises, en plus d’une coordination avec l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) pour s’assurer de la conformité de ces boissons aux normes sanitaires exigées.
Cette affaire s’inscrit dans le cadre des opérations sécuritaires de la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) effectuées le 5 septembre dans plusieurs commerces de boissons alcoolisées au niveau de plusieurs villes marocaines et qui ont abouti à saisir environ un million de bouteilles d’alcool étrangères soumises à une justification d’origine, poursuit la DGSN.
Les investigations ont révélé que le propriétaire de ces commerces dispose d’un entrepôt similaire à Fès, soupçonné d’être le lieu de stockage de marchandises aux droits fiscaux falsifiés, précise la DGSN.